RèGLEMENT INTERIEUR du MORGAN OWNERS GROUP BELGIUM asbl

1.1 Toute demande d’adhésion au MOG Belgium doit être adressée au Conseil d’Administration. Elle peut se faire via le website. Le Conseil d’Administration statuera à la simple majorité des voix, sans avoir à motiver sa décision (extrait Art. 7 des statuts ).

1.2 L’inscription au MOG Belgium implique de la part de chaque membre l’adhésion à l’ensemble des articles des Statuts et du Règlement Intérieur.

1.3 L’inscription au MOG Belgium sera effective après réception par le candidat membre d’un avis favorable du conseil d’administration et du paiement de la cotisation.

1.4 Le Conseil d’ Administration tient un registre des membres, qui peut être consulté au siège de l’association par tous les membres (extrait de la loi sur les asbl ., Art.10).

1.5 La liste des membres est destinée exclusivement aux membres du MOG Belgium. Elle est réservée à usage consultatif personnel et ne peut donc être diffusée ou utilisée par les membres non habilités ou par toute autre personne à des fins privées ou commerciales.

1.6 L’adhésion au MOG Belgium est perçue par année calendrier et donne automatiquement droit à la revue du Club et au MOG News. En cas de non paiement de la cotisation annuelle avant la date de l’assemblée générale, ces envois seront arrêtés immédiatement.

1.7 Tout membre est libre de se retirer de l’association en adressant sa démission au Conseil d’Administration (extrait de la loi sur les asbl, Art.12) par courrier électronique ou simple courrier. Cette demande prendra effet un mois après son envoi (extrait Art.8 des statuts).

1.8 Les membres :

qui ont failli à l’honneur ;
qui ne respectent pas les statuts ou règlement intérieur ;
dont le comportement indigne risquerait de nuire à l’image de marque de l’association et de ses membres ;
dont le comportement risquerait de mettre en danger les bonnes relations entre membres ;
qui n’ont pas effectués les paiements ou prestations qui leurs incombent pourront, après une mise en demeure faite par courrier électronique et par lettre recommandée,être exclus de l’association par décision de l’Assemblée Générale statuant par deux tiers des voix représentant la majorité des membres présentsou représentés.

Chaque membre du club peut soumettre une plainte motivée au sujet d’un membre du club au Conseil d’Administration.

En cas d’urgence, le Conseil d’Administration est autorisé à suspendre temporairement avec effet immédiat un membre pour une ou plusieurs des raisons mentionnées ci-dessus.

Une suspension signifie que le membre concerné se voit refuser toute participation à une activité du club avec interruption de l’envoi de la revue et d’accès à la partie privée du website, pour une période à déterminer et verra ses droits électoraux temporairement retirés.

La proposition de décision de suspension est annoncée au membre concerné par voie électronique et par lettre recommandée, lequel doit répondre endéans les 15 jours.

Une résolution de suspension est prise à la majorité simple par le Conseil d’Administration.

La décision est consignée dans un PV de la réunion en précisant les motifs et la durée de la suspension. Cette décision lui est notifiée comme proposé avec une motivation succincte par courrier électronique et lettre recommandée.

Le Conseil d’Administration décide de présenter ou non la transformation de la suspension en décision définitive à l’Assemblée Générale.

Cette suspension est sans préjudice de la décision définitive de l’Assemblée Générale.

Toute démission, exclusion ou suspension ne dégage en rien le membre de ses dettes éventuelles envers l’association. (extrait Art.8 des statuts). Ces dettes sont à régler immédiatement.

1.9 Est réputé démissionnaire tout membre non en règle de cotisation à la date de l’assemblée générale.

1.10 Le membre démissionnaire ou exclu n’a aucun droit sur le fond social et ne réclamera en aucun cas le remboursement des cotisations qu’il a versées (extrait de la loi sur les asbl, Art.12).

2.1  Pouvoirs

2.1.1  La personne qui engage des dépenses doit en avoir les pouvoirs. Ceux-ci lui sont donnés, par écrit et bien délimités, par le Conseil d’Administration. Ces pouvoirs peuvent être donnés à tout membre ou non-membre.

2.1.2  Pour tout mouvement financier (virement etc.) inférieur à 200 €, seule la signature du trésorier suffit.  Pour des montants supérieurs à cette somme, la signature du président et du trésorier sont obligatoires.

2.1.3  Les décisions financières prises au nom du club par un membre doivent toujours avoir l’aval du Conseil d’Administration par majorité simple. Il appartient au trésorier d’intégrer cette décision dans le budget.

2.1.4  Le président peut à défaut remplacer le trésorier.

2.1.5  A défaut du président, deux membres du Conseil d’Administration peuvent êtres désignés remplaçants  par ce même Conseil et par majorité simple.

2.2  Justification

Tous les frais effectués, par une personne autorisée, doivent être couverts par une pièce justificative (facture, ticket de caisse etc.). Seule une décision prise à la majorité simple du Conseil d’Administration peut accorder une dérogation.

2.3  Rétributions et frais

2.3.1  Le Club n’accordera pas de rémunérations aux membres du Conseil d’Administration ou aux membres pour l’exécution d’un mandat ou pour l’organisation d’activités

2.3.2  Toutes les activités se feront par des prestations volontaires non rémunérées.

2.3.3  Le Conseil d’Administration détermine à la majorité simple les frais entrants en ligne de compte pour paiements.

3.1  Candidature

3.1.1  Pour poser sa candidature comme membre du Conseil d’Administration, le candidat doit être propriétaire d’une Morgan au moment de sa candidature, être membre effectif du MOG Belgium depuis plus de deux ans et avoir démontré son intérêt pour le Club par sa participation à plusieurs activités du Club.

3.1.2  Les candidats s’engagent, lors de l’exécution de leur mandat éventuel, à prendre un rôle actif dans le Club, de participer aux réunions et activités organisées par le Club et à respecter la politique de confidentialité du Club.

3.1.3  Le Conseil d’Administration comprend au minimum 3 et au maximum 7 membres qui remplissent leur mandat pour une période de 3 ans.

3.1.4  Pour l’élection des membres du Conseil d’Administration, le président sortant invite tous les membres à déposer leur candidature éventuelle comme membre du Conseil d’Administration et ce, au minimum 2 mois avant l’Assemblée Générale.

3.1.5  La pose de candidature se fera par lettre ou par courrier électronique, avec mention du numéro de membre, adressée au président ou à son délégué, et ce avant la date d’inscription fixée par cette même personne. Les candidatures sont confirmées par accusé de reception.

3.2  Election

3.2.1  Chaque membre effectif peut exprimer son vote lors de l’Assemblée Générale, ou en cas d’absence par procuration écrite et signée via un membre présent. Un maximum de 2 procurations par membre présent sera permis. Seule l’Assemblée Générale peut élire le Conseil d’Administration.

3.2.2  La participation au vote est réservée aux membres d’honneur et aux membres effectifs en ordre de cotisation à la date de l’assemblée générale.

3.2.3  Chaque membre peut, sur son bulletin de vote, choisir un ou plusieurs candidats sans pour autant dépasser le nombre de places au Conseil d’Administration, sous peine de nullité du bulletin.

3.2.4  Sont  élus au Conseil d’Administration les candidats qui auront reçu le plus grand nombre de voix en fonction du nombre de places.

3.2.5  L’Assemblée Générale peut nommer, pour chaque Administrateur qui en fait la demande, un Administrateur Suppléant, habilité à le remplacer en personne aux Réunions de Conseil (extrait Art.10, Statuts 3/9/1992).

3.2.6  Au cas où le nombre de candidats est égal au nombre de places disponibles au Conseil d’Administration, le choix par vote n’a pas lieu. Toutefois l’Assemblée Générale nomme les candidats au poste d’administrateur.

3.2.7 Si le nombre de membres effectifs présents non titulaires d’une procuration nominative est supérieur au nombre de procurations non nominatives, dans ce cas ces procurations seront attribuées à ces membres par ordre alphabétique, à la suite d’un tirage au sort qui déterminera le caractère progressif ou dégressif de cet ordre alphabétique (ajout dd. novembre 2011).

3.2.8 Au cas ou, lors de l’élection, un nombre insuffisant de candidats se présente par rapport au nombre de places à pouvoir au Conseil d’Administration, la procédure des élections est recommencée dans un délai de 9 jours et, au plus tard 60 jours après, une nouvelle assemblée générale est convoquée pour voter (ajout dd. novembre 2011).

4.1  Organisation

En conformité avec les objectifs et les contraintes d’une association à but non lucratif de

droit Belge, MOG Belgium est rarement organisateur d’une balade ou d’une activité.

Le club encourage ses membres à prendre des initiatives et leur fournira des conseils (notamment le guide pour l’organisateur), assistance et soutien dans toute organisation approuvée (cfr.4.1.2).

Dans un tel cas une balade ou une activité organisée par un membre du club , sera

annoncée et mentionnée comme une activité sous la protection / patronage du club.

Seul dans ce contexte le logo du club peut être utilisé.

4.1.1  Chaque membre ayant obtenu l’accord du Conseil d’Administration, peut organiser une balade ou une activité dans le cadre du Club avec couverture de l’assurance du Club.

4.1.2  Une organisation peut recevoir l’accord du MOG Belgium à condition que l’organisateur informe le Conseil d’Administration, que l’activité réponde aux objectifs du Club et que la date de l’activité soit déterminée et approuvée par ce même Conseil.

4.1.3  Au cas où les articles 4.1.1 et  4.1.2  ne sont pas respectés, le Conseil d’Administration considèrera l’activité comme hors Club, déclinera toute responsabilité et refusera tout engagement de frais propre à cette activité. Dans ce cas, cette manifestation ne pourra en aucun cas porter le nom du MOG Belgium et arborer ses insignes.

4.1.4  Un membre organisateur s’engage à ne pas retirer des avantages personnels de l’activité qu’il organise, de faire la gestion financière pour son propre compte et de ne pas aller en recours contre le Club en cas de pertes éventuelles.

4.1.5  Dans certains cas, le Conseil d’Administration peut être organisateur. Il travaillera alors avec les moyens financiers du Club.

4.1.6  MOG Belgium doit, pour toutes les balades / activités qu’il approuve, prendre une assurance Responsabilité Civile. Celle-ci devra couvrir le risque du MOG Belgium, de ses membres du conseil et de l’organisateur. Les activités dont le risque sera estimé trop important et qui ne cadrerons pas dans l’assurance Responsabilité Civile du Club, ne peuvent être organisées sous le nom du celui-ci.

4.1.7  Le membre du Club, organisateur d’une manifestation couverte par le MOG Belgium, peut refuser l’inscription d’un membre et dont les comportements ou attitudes lors de rencontres antérieures auraient été source de perturbations ou de critiques sérieuses de la part de la majorité des participants.

4.2  Participation

4.2.1  Tout membre participant à une activité du Club le fait sous la condition que le véhicule soit assuré et immatriculé légalement, dispose si nécessaire d’un certificat valable de contrôle technique si nécessaire et que son conducteur possède un permis de conduire valable.  Le défaut d’un de ces documents n’engage en aucun cas la responsabilité du Club ni de son organisateur.

4.2.2  Lors de balades, chaque participant s’engage à respecter le code de la route, et à faire preuve d’une prudence spéciale vis à vis des usagers plus vulnérables, et de courtoisie et prudence lors des déplacements en groupe.

4.2.3  Les membres du Conseil d’Administration et/ou organisateurs d’une balade peuvent réprimander une conduite irresponsable et éventuellement la faire suivre d’ une exclusion de la conduite en groupe.

4.2.4  La participation à une manifestation ne sera effective qu’après l’envoi du bulletin d’inscription et du paiement du montant total sur le compte de l’organisateur, ceci au plus tard pour la date fixée sur ce même bulletin.

4.2.5  Lors d’une activité à participations limitées, l’ordre de participation est déterminé par la date de paiement. L’inscription définitive ne sera prise en compte qu’après perception de celui-ci.

4.2.6  L’annulation d’une inscription à une manifestation organisée par le MOG Belgium doit être signalée par le membre à l’organisateur le plus rapidement possible. L’organisateur se réserve le droit de rembourser ou non les frais d’inscription en fonction d’éventuels frais irrécupérables.

4.2.7  Chaque membre inscrit à une activité touristique organisée par le MOG Belgium utilisera sa voiture Morgan.  En cas d’impossibilité, ce membre sera autorisé à utiliser une autre voiture, ancêtre ou non.

4.2.8  Un membre utilisant une voiture autre qu’une Morgan lors d’une activité organisée par le MOG Belgium s’engage à rouler à l’arrière du groupe ou de la colonne et à ne pas gêner la prise de photo de groupe par un mauvais placement de sa voiture lors des arrêts.